Un cursus de des heures a ete foutu en place en 2009, puis porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent bien sans une veritable formation a Notre conduite d’un deux-roues?
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Sommaire de l’article
Introduction
Le gouvernement francais a procede en 2006 a un amenagement d’la loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a 1 titulaire du permis auto (B) avec bien deux ans d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede jamais 11 kW (15 chevaux).
Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause votre automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire pour les automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que votre soit votre scooter ou une moto.
La formation obligatoire a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee pour le stage pratique du brevet de marketing routiere (BSR), De sorte i sensibiliser a J’ai specificite d’une conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les belles lignes de votre formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, par un formateur specialise deux-roues.
Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 pour mettre le temps de formation a sept heures et etendre des publics concernes.
Mes details de une telle formation sont consultables sur les sites du Journal Officiel ou de Legifrance. Deux textes paraissent a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).
En resume
La formation de sept heures concerne l’ensemble des titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou votre scooter a 3 roues De surcroit de 50 cm3.
Elle est dispensee via des ecoles de conduite et des associations agreees.
Elle permettra d’obtenir une attestation de suivi de formation.
En detail
Pour quels vehicules ?
- soit un deux-roues de 125 cm3 maximum (scooter ou moto),
- soit un tricycle a moteur De surcroit de 125 cm3 (donc de categorie L5E, principalement nos Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).
Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) pour conduire 1 tricycle de categorie L5E, sans tarder que ce permis B ait 2 ans d’anciennete, contrairement a toutes les deux-roues 125 cm3. Desormais, il faut aussi recevoir deux ans apres l’obtention du permis B Afin de pouvoir conduire un tricycle L5E.
Si vous n’avez pas le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Sur quel automobile reste dispensee la formation ?
L’obligation d’utiliser votre automobile equipe d’une boite de vitesses fut supprimee avec l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur est libre de presenter le enseignement via votre scooter, une moto ou un tricycle L5E.
Libre a chacun de selectionner le etablissement de formation en fonction du ou des vehicules propose(s).
Une personne interessee par l’achat d’un type gleeden en ligne de vehicule precis aura tout interet a cibler une formation dispensee sur ce voiture. Si vous apprenez a conduire une moto, il vous sera ensuite facile de prendre en main un scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec votre scooter, gardez beaucoup en tete que vous ne savez nullement manier une moto a boite manuelle.
Jusque quand est-elle valable ?
Qu’importe le automobile utilise pour la formation, l’attestation de suivi de formation sera valable Afin de tous les types de vehicules concernes. Inutile de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule prochainement.
Cette formation complementaire est acquise a life. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, nul besoin d’une passer a nouveau.
Pour qui la formation est-elle obligatoire ?
Pour tous ceux qui n’en seront jamais dispenses.
C’est-a-dire principalement des conducteurs pouvant justifier d’une pratique d’une conduite i l’occasion des cinq annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Pour le justifier, il faut produire un releve d’informations de votre assureur, peu importe la longueur de l’assurance.
Depuis le 1er janvier 2011, une telle formation est donc obligatoire Afin de bien nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…
Vous etes exempte en formation de sept heures si vous remplissez une des conditions suivantes :
1 – Justifier en pratique d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un trois-roues L5E lors des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit voili le 1er janvier 2006. Cela s’agit concretement de demander a la assureur un releve d’informations. Peu importe la longueur de l’assurance : elle peut etre d’un an, de divers mois ou meme juste de 24 heures. Il faut en revanche que ce nom apparaisse concernant votre releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire.
2 – Avoir deja suivi la formation de des heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (indispensable Afin de conduire 1 deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).
3 – Etre titulaire du permis A1 (concernant des deux-roues 125) ou du permis A (concernant les deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu dans examen (et non nullement par equivalence).
4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, dans ce cas precis, l’equivalence une categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, et non aux tricycles L5E.
En cas de controle via les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat techniques ou, a defaut, 1 releve d’informations fourni avec votre compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite en conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de votre disposition est passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.
Si vous n’avez pas le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous faudrait avoir bien 21 ans revolus.
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